Terra 27 juillet 2018 à 08h00 | Par Gabriel Bobon, chambres d'agriculture de Bretagne

Transmission d’exploitation : vendre ou transmettre ?

Réfléchir à qui pourrait être intéressé par votre exploitation demain, un sujet qui n’est pas réservé au tiers des 33 000 exploitants bretons qui auront dépassé l’âge de 60 ans d’ici cinq ans.

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Pour toutes les productions animales, se posera la question du devenir des bâtiments d’élevage.
Pour toutes les productions animales, se posera la question du devenir des bâtiments d’élevage. - © Terra

Une exploitation agricole est une combinaison de nombreux éléments qui contribuent à satisfaire vos besoins de chef exploitant. En faisant un état des lieux de ce qu’il y aura à transmettre et comment vous l’envisagez, vous vous mettez en action pour passer le relai à un successeur. Cette première étape est de loin la plus gourmande en temps.

 

Comment transmettre une exploitation individuelle ?

Tout d’abord faire un point sur le foncier. Élément essentiel pour toutes les productions végétales, garantie fondamentale de parvenir à une autonomie alimentaire partielle ou totale en production animale. Pour savoir s’il sera vendu ou loué, il faudra faire l’inventaire des positions des propriétaires. Ensuite, la surface ne fait pas tout. Avec la baisse progressive des aides, les fondamentaux économiques vont revenir en force. L’offre foncière, agronomique, parcellaire que vous pourrez faire à votre repreneur lui permettra-t-elle de poursuivre votre système d’exploitation ou demain d’évoluer vers un autre, par souhait ou pour répondre à la demande sociétale ?

Pour toutes les productions animales, se posera la question du devenir des bâtiments d’élevage. En premier lieu, comme pour le foncier, le souhait du ou des propriétaires du sol sous les bâtiments sera primordial. Lors d’un audit, il n’est pas rare d’expliquer une situation que le cédant était loin d’imaginer : sol resté en indivision, construction partielle sur sol d’autrui, construction sur sol d’autrui sans autorisation, garantie hypothécaire en cours. Même compliquée, une situation connue est toujours préférable à un nuage douteux : "dans le flou se cache le loup". Une mauvaise découverte ou une interprétation trompeuse éloignera un éventuel repreneur.

Votre habitation devra également faire partie de votre réflexion. De par son éventuelle proximité avec les bâtiments d’exploitation ou pour ses aménagements et caractéristiques, elle peut aider votre repreneur à convaincre son entourage familial ou alourdir la reprise. Des choix devront être faits.

À l’issue d’une carrière, le parc matériel peut être important. Si la propriété de ces biens laisse moins de doute (cf. liste des biens au bilan, contrat de leasing et prises de garanties éventuelles), il convient de dresser une liste de ce qui vous apparaît essentiel pour maintenir le système que vous proposez de transmettre. De cette liste ressortira peut-être que certains biens peuvent être transmis sans tarder ou qu’un renouvellement s’imposera dans les cinq à dix ans.

Le cheptel revêt souvent une valeur sentimentale. Quoi de plus normal pour vous, éleveur passionné. Pour transmettre au mieux cette valeur, entourez-vous d’indicateurs neutres, fiables (liste EDE, bilan de campagne, GTTT-GTE, résultats de bandes, documents Upra) qui donneront au repreneur la possibilité de se faire son opinion.

Les stocks sont très souvent oubliés tellement leur forme peut être diverse et leur quantité variable : ensilages, foin, paille, cultures en terre, céréales autoconsommées, bandes d’élevage en cours, semences triées, approvisionnements spécifiques, etc. Ils constituent pourtant le "carburant" nécessaire à une exploitation. À ce titre, ils doivent faire partie d’une offre de transmission. Enfin, la possibilité de transmettre tout ou partie des biens listés précédemment peut dépendre d’éléments immatériels à ne pas négliger : contrat laiterie ou groupement, DPB-PAC, clientèle, etc. Des contacts préalables auprès de leurs décideurs ou représentants apporteront de la lisibilité à votre offre de transmission.

 

Et si je suis en société, comment cela se passe ?

Toutes les étapes précédentes, avec en prime, une attention particulière sur les engagements juridiques, sociaux et humains en cas de transmission de parts sociales. Ces éléments peuvent amener à décider d’une valeur de parts sociales différente de celle que vous avez souscrite en vous associant.

Dans le cas d’association de personnes, la présentation des projets humains de chacun sera une force et elle est devient même indispensable. Moment de vérité, de franchise, prélude à ce que sera la vie de votre remplaçant dans votre société. L’association ouvre plus de possibilités d’organisation que l’exploitation individuelle, mais pour attirer elle devra rassurer sur son fonctionnement.

 

Au final, ça vaut combien ?

Pensez que les arguments que vous fournirez à votre repreneur seront aussi de bons ambassadeurs auprès de ses proches, de ses partenaires et de ses financeurs pour mettre en œuvre son projet de reprise. Mais après avoir listé tous ces éléments, les besoins que vous estimiez satisfaits pour vous le seront-ils pour un repreneur ? En cas de vente, seules les qualités propres à chaque bien vendu pourront être mises en avant. En cas de transmission, vous ajouterez un projet qui attirera ou donnera les moyens à un repreneur de se projeter dans son propre projet. Cela rendra alors votre exploitation unique. En vous proposant des audits transmission ou des pass avenir, les conseillers de la chambre d’agriculture de Bretagne sont à votre disposition pour vous accompagner dans votre réflexion de transmission.

Audit transmission

Pour réussir la transmission de votre exploitation et trouver un repreneur, bénéficiez :

- D’un diagnostic précis de votre exploitation (logement, terres, bâtiments, matériel, cheptel…) et de son potentiel en terme d’installation.

- D’un inventaire complet comprenant une analyse des atouts et faiblesses, une étude économique de reprenabilité et les différentes stratégies de transmission possibles.

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